Mentions Légales

 

Vous êtes actuellement connectés au site www.biomecaswing.com édité par ARK International SARL

 

 

Dénomination sociale:

ARK International

115 Allée de la forêt

06370 Mouans Sartoux

France

 

Conditions générales d'utilisation du site www.biomecaswing.com :
L'accès aux informations contenues dans ce site implique l'acceptation des conditions générales décrites ci-après.

 

Propriété intellectuelle :
ARK International SARL est titulaire des droits de propriété intellectuelle relatifs au site et à son contenu.

 

Droits d'auteur :
Aux termes de son article L.122-5, le code de la propriété intellectuelle n'autorise, d'une part que "les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et d'autre part, "sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source, les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées".

De ce fait, toute autre reproduction ou représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit, ainsi que toute traduction, adaptation ou arrangement (article L.122-4) du site ou d'éléments de son contenu, par quelque procédure que ce soit et sur quel support que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Marques et Logos :
Les images et logos présents sur www.biomecaswing.com sont la propriété de ARK International SARL. Toute utilisation ou reproduction des marques et des logos présents sur www.biomecaswing.com est interdite sans l'autorisation d'ARK International SARL.

 

Base de données :
ARK International SARL est propriétaire de toute la base de données présente et utilisée sur www.biomecaswing.com.
De ce fait, il est interdit d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant sur www.biomecaswing.com, ainsi que d'extraire ou de réutiliser de façon répétée et systématique des parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale prévues.

 

Liens hypertextes :
Les liens hypertextes présents sur le site peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité d'ARK International SARL.

 

Utilisation illicite :
L'utilisateur du site www.biomecaswing.com s'interdit toute utilisation contraire aux dispositions légales ou réglementaires applicables au regard du droit français.
En cas de non-respect de cette disposition, ARK International SARL pourra prendre l'initiative de poursuites judiciaires, pénales ou civiles, à l'encontre du contrevenant, personne physique ou morale.

 

Accès au site :
Le site www.biomecaswing.com est en principe accessible sur le réseau Internet 7 jours sur 7, 24 heures sur 24.

ARK International SARL se réserve le droit de suspendre temporairement ou définitivement l'accès au site d'un utilisateur personne physique ou morale, par tout moyen à sa convenance notamment en cas de non-respect des présentes conditions générales.

  • Facebook
  • Twitter
  • YouTube Social  Icon
  • Instagram

+33 4 94 39 37 94

© 2019 par Biomecaswing